Conseil Municipal du 02 décembre 1996



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1996-216APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 1996 - Délibération - (sans annexe)
1996-217SOCIETE MYCOLOGIQUE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 500 F - Délibération - (sans annexe)
1996-218COMPAGNIE DE LA ROSE NOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 500 F - Délibération - (sans annexe)
1996-219INFORMATION : AMENAGEMENT DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1996-220BAIL AVEC LA SOCIETE FORMALIENNE DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES LOCAUX PROFESSIONNELS SIS ZONE PORTUAIRE, AVENUE DE L 'EUROPE - Délibération - (sans annexe)
1996-221CONVENTION DE LOCATION AVEC APROPORT POUR LE TERRAIN SIS ZONE PORTUAIRE AVENUE DE L'EUROPE - Délibération - (sans annexe)
1996-222APPEL D'OFFRES POUR LES PRESTATIONS DE SERVICE ENTRETIEN ET NETTOYAGE REGULIER DE TROIS ECOLES PUBLIQUES DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1996-223MISE EN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA REALISATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL ROUTE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1996-224DECISIONS MODIFICATIVES - Délibération - (sans annexe)
1996-225GARANTIE D'EMPRUNT DE 106 329 F A SODILOGE-ACQUISITION D'UN LOGEMENT 25 IMPASSE P. LOUVET - Délibération - (sans annexe)
1996-226REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMERCE ARTISANAT POLICE - Délibération - (sans annexe)
1996-227MEDIATION DE QUARTIER CONVENTION AVEC L'A.D.A.V.E.M - Délibération - (sans annexe)
1996-228REVALORISATION DES TARIFS DES SALLES DE REUNIONS GEREES PAR LE SERVICE LOGEMENT - Délibération - (sans annexe)
1996-229AVENANT AU BAIL DE LA SOCIETE SOCALDI - Délibération - (sans annexe)
1996-230AVENANT AU BAIL DE LA SOCIETE FILTISAC - Délibération - (sans annexe)
1996-231CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA CONSTRUCTION DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT RUE BALLOFFET : PROPRIETE DEPOT DU CIMETIERE - Délibération - (sans annexe)
1996-232MISE EN APPEL D'OFFRE OUVERT POUR LA CONSTRUCTION D'UNE BILBIOTHEQUE CENTRE DOCUMENTATION - RESTAURANT SCOLAIRE ECOLE FERDINAND BUISSON A BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
1996-233DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL - Délibération - (sans annexe)
1996-234RETROCESSION PAR LE DISTRICT A LA VILLE DU BIEN SITUE 138 IMPASSE P. LOUVET (EX. PROPRIETA AUCAGNE) - Délibération - (sans annexe)
1996-235RETROCESSION PAR LA VILLE A L'O.P.A.0 DU BIEN SITUE 138 IMPASSE P. LOUVET (EX. PROPRIETE AUCAGNE) - Délibération - (sans annexe)
1996-236REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Délibération - (sans annexe)
1996-237MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1996-238INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : MARCHE DE FOURNITURES SCOLAIRES ET D'OFFICE DU LIVRE POUR LA BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
1996-239INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPRUNT DE 3 000 000 F AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - Délibération - (sans annexe)
1996-240INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPRUNT DE 3 000 000 F AUPRES DU CREDIT LOCAL DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1996-241INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BAIL AVEC LA POSTE POUR LES NOUVEAUX LOCAUX SIS 428 RUE DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
1996-242INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BAIL AVEC LA SOCIETE D.A.D. POUR LES LOCAUX PROFESSIONNELS SIS IMPASSE REVIN - Délibération - (sans annexe)
1996-243QUESTION ORALE - Délibération - (sans annexe)
1996-244VOEU CONCERNANT LA SITUATION DU PATRIOTE BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)